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Lettre de résiliation d'un contrat avec un fournisseur ou un prestataire (pas un conseil juridique)

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Lettre de résiliation d'un contrat avec un fournisseur ou un prestataire (pas un conseil juridique)

Exemple de résultat

Exemple pour la formule Standard

Lettre commerciale : relance de paiement à un client revendeur

Version A : courtoise mais claire

Objet : Factures TDC-0412 et TDC-0419 : paiement en retard de 34 jours

Madame [Nom],

Merci encore d'avoir mis nos tasses d'automne en vitrine. Plusieurs de vos clients nous ont dit nous avoir découverts grâce à votre boutique, et nous tenons à ce partenariat.

Je me permets de revenir vers vous au sujet de deux factures toujours ouvertes :

FactureDateMontantÉchéance
TDC-04122 septembre1 240,00 €16 septembre
TDC-04199 septembre865,50 €23 septembre
Total2 105,50 €

Nous n'avons reçu aucun règlement à ce jour, et notre relance du 1er octobre est restée sans réponse. Si le virement est déjà parti, merci de nous indiquer sa date afin que nous puissions le rapprocher.

Pourriez-vous régler la somme de 2 105,50 € d'ici le [date, 7 jours après l'envoi] ? Nos coordonnées bancaires figurent en bas des deux factures. Si un paiement en deux fois vous arrange, répondez-nous simplement avec une date pour chaque échéance : nous l'accepterons volontiers.

Nous aimerions préparer ensemble votre commande d'hiver et pourrons confirmer la nouvelle collection dès que le compte sera à jour.

Je vous prie d'agréer, Madame, mes salutations distinguées. [Votre nom] Atelier Terre de Chêne | [téléphone]

Version B : ferme (paragraphes modifiés)

Objet : Dernière relance : 2 105,50 € impayés depuis septembre

Malgré notre relance du 1er octobre, les factures TDC-0412 et TDC-0419 restent impayées, 34 jours après leur échéance.

Merci de régler l'intégralité des 2 105,50 € avant le [date]. Tant que le compte n'est pas soldé, nous ne pouvons expédier aucune nouvelle commande, y compris la collection d'hiver qui vous est réservée.

Sans règlement ni réponse à cette date, nous appliquerons les pénalités de retard prévues à l'article 5 de nos conditions générales de vente et confierons le dossier à notre partenaire de recouvrement.

Conseils d'utilisation

  • Envoyez d'abord la version A. Sans réponse sous 7 jours, passez à la version B.
  • Complétez les champs entre crochets et vérifiez les montants dans votre comptabilité.
  • Ne mentionnez les pénalités que si elles figurent bien dans les conditions acceptées par le client.

Client : Atelier Terre de Chêne, petit atelier de céramique qui vend à des boutiques de cadeaux Situation : une boutique partenaire n'a pas réglé deux factures, en retard de 34 jours. L'atelier veut être payé, mais aussi garder ce client. Livré : une lettre en deux tons. La version A figure en entier ; la version B ne reprend que les paragraphes modifiés.

Le client et tous les détails sont fictifs.

À propos de ce service

Mettre fin à un contrat avec un fournisseur, une agence, un éditeur de logiciel ou un prestataire de services dépend généralement du respect de sa propre clause de résiliation : le préavis, la forme de la notification et l'adresse à laquelle elle doit être envoyée. Nous rédigeons une notification qui fait référence au contrat et à la clause que vous indiquez, précise la date de fin, demande la facture finale, la restitution de vos données ou de vos biens et un accusé de réception, et reste courtoise pour que la relation se termine proprement. Il s'agit d'un modèle de lettre, pas d'un conseil juridique : faites-la vérifier par un avocat de votre pays si les enjeux sont importants ou si le contrat est litigieux.

Ce qui est inclus

  • Ce que vous recevezUne lettre de résiliation qui cite le contrat et la clause, la date de fin et ce que vous attendez de l'autre partie, avec les dates et les références signalées pour que vous les vérifiiez. Vous la recevez sous forme de texte sur la page de la commande, à envoyer selon les modalités prévues par votre contrat.
  • Clause citéeNotification faite selon les termes de votre contrat
  • Date de fin claireCalculée à partir du préavis que vous indiquez
  • Demandes de clôtureFacture finale, données, biens, accès
  • Accusé de réceptionUne demande de confirmation écrite
  • Ton neutreFerme sans couper les ponts

Comment ça marche

  1. 1
    BriefVous collez la clause et les dates clés
  2. 2
    LettreNous rédigeons la notification autour de la clause
  3. 3
    LivraisonVous la vérifiez, la signez et l'envoyez comme requis

Ce dont nous avons besoin

Le nom, la date et le numéro du contrat, la clause de résiliation collée sous forme de texte, la date de fin souhaitée, ce qui doit être restitué ou réglé et la raison, si vous souhaitez en donner une.

Nous vous demanderons :

  • Que dit la clause de résiliation ?
  • Qui est l'autre partie ?
  • Quelle date de fin souhaitez-vous ?
  • Y a-t-il un litige, ou la relation se termine-t-elle en bons termes ?

Comparer les formules

FormulesEssentiel1 lettre d'une page maximum11 €Standard1 lettre de 2 pages maximum, 2 tons23 €Premium3 lettres : résiliation, rappel, clôture40 €
Délai1 jour2 jours3 jours
Retouches123
Lettres113
Longueurjusqu'à 1 pagejusqu'à 2 pagesjusqu'à 2 pages chacun
Versions de ton121
Commander EssentielCommander StandardCommander Premium

Paiement protégé

Vous payez à la commande, mais l’argent n’est versé que pour un travail validé.

  • Prix fixeLe prix de la formule ne change pas après le paiement.
  • L’argent est réservéAu paiement, le montant est seulement réservé. Il n’est versé à Dleex qu’une fois le travail validé.
  • Vérifié avant livraisonChaque résultat passe un contrôle qualité avant de vous parvenir, et vous le voyez sur la page de la commande avant de le valider.
  • Retouches gratuitesDemandez des retouches dans le cadre de votre brief autant de fois que la formule le permet.
  • Validation au bout de 3 joursSi, dans les 3 jours suivant la livraison, vous n’avez ni validé le travail ni demandé de retouches, il est validé automatiquement. Si vous écrivez dans le chat de la commande après la livraison, la commande est mise en attente ; après notre réponse, nous pourrons relancer le délai de 3 jours et vous le signalerons dans le chat.
  • Travail refait ou remboursement intégralSi le résultat ne correspond pas à votre brief et que les retouches n’y ont rien changé, ou si le travail prend plus du double du délai prévu, écrivez dans le chat de la commande : nous referons le travail ou vous rembourserons intégralement.
Comment ça marche →

Questions et réponses

S'agit-il d'un conseil juridique ?

Non. Il s'agit d'une lettre basée sur la clause que vous fournissez. Faites-la vérifier par un avocat de votre pays, surtout si des sommes d'argent sont contestées.

Comment dois-je l'envoyer ?

Selon les modalités de votre contrat, par exemple en recommandé ou par e-mail à une adresse précise. Conservez une preuve de la date d'envoi.

Pouvez-vous lire tout mon contrat ?

Collez les clauses de résiliation, de préavis et de renouvellement sous forme de texte. Nous basons la lettre sur ce que vous collez.

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